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samedi 7 janvier 2006
Conditions générales d’utilisation du site internet aerotourisme.info
Le Site « aerotourisme.info » consultable à l’adresse http://www.aerotourisme.info (ci-après dénommé " le Site") vous est proposé sous certaines conditions, que vous vous engagez à connaître et (...)

2/ Protection du Site

samedi 7 janvier 2006
Protections du site : droits d’auteur, droits voisins, droit des marques et liens, licence Creative Commons
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3/ Responsabilités rédactionnelles

samedi 7 janvier 2006 par Devenir Rédacteur
Responsabilités rédactionnelles sur le site aerotourisme.info, contenus interdits et licence des utilisateurs
Le Site met à disposition des internautes des espaces d’expressions avec la possibilité de publier des articles, des photographies, des avis personnels et commentaires, ainsi que la possibilité (...)

4/ Garanties

samedi 7 janvier 2006
Limitation des garanties sur ce site
Alors même que le Site a effectué les démarches nécessaires pour s’assurer de la fiabilité des services et logiciels contenus sur ce Site, il ne saurait être tenu pour responsable d’erreurs, (...)

5/ Données personnelles

samedi 7 janvier 2006
Données personnelles et enregistrement CNIL
Le Site est en cours d’enregistrement auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL). Aucune inscription n’est obligatoire sur le Site, et vous pouvez, (...)

6/ Confidentialité, droit d'accès et d'opposition

samedi 7 janvier 2006
Confidentialité, droit d’accès et d’opposition sur les données personnelles
Aucune donnée personnelle recueille sur ce site n’est cédée à des tiers sans votre consentement. En application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers (...)

7/ Cookies et données de connexion

samedi 7 janvier 2006
Données de connexion transmises par cookies et refus des cookies
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8/ Dispositions diverses

samedi 7 janvier 2006 par A Votre Image
Dans la mesure où une disposition des présentes Conditions Générales d’Utilisation viendrait à perdre sa validité ou si ces dernières devaient contenir une lacune, la disposition en question serait (...)


CNIL

Commission nationale de l’informatique et des libertés

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