samedi 7 janvier 2006
Conditions générales d’utilisation du site internet aerotourisme.info
Le Site « aerotourisme.info » consultable à l’adresse http://www.aerotourisme.info (ci-après dénommé " le Site") vous est proposé sous certaines conditions, que vous vous engagez à connaître et (...)
samedi 7 janvier 2006
Protections du site : droits d’auteur, droits voisins, droit des marques et liens, licence Creative Commons
a) Droits d’auteurs et copyrights
Site sous licence Creative Commons
Cadre non commercial
Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle des éléments du Site est autorisée à la (...)
samedi 7 janvier 2006
par
Devenir Rédacteur
Responsabilités rédactionnelles sur le site aerotourisme.info, contenus interdits et licence des utilisateurs
Le Site met à disposition des internautes des espaces d’expressions avec la possibilité de publier des articles, des photographies, des avis personnels et commentaires, ainsi que la possibilité (...)
samedi 7 janvier 2006
Limitation des garanties sur ce site
Alors même que le Site a effectué les démarches nécessaires pour s’assurer de la fiabilité des services et logiciels contenus sur ce Site, il ne saurait être tenu pour responsable d’erreurs, (...)
samedi 7 janvier 2006
Données personnelles et enregistrement CNIL
Le Site est en cours d’enregistrement auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).
Aucune inscription n’est obligatoire sur le Site, et vous pouvez, (...)
samedi 7 janvier 2006
Confidentialité, droit d’accès et d’opposition sur les données personnelles
Aucune donnée personnelle recueille sur ce site n’est cédée à des tiers sans votre consentement.
En application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers (...)
samedi 7 janvier 2006
Données de connexion transmises par cookies et refus des cookies
Afin de procéder à des statistiques (ex :estimation de la fréquentation du site), à l’amélioration de votre navigation (ex :privilégier ou développer l’optimisation de notre site pour tel (...)
samedi 7 janvier 2006
par
A Votre Image
Dans la mesure où une disposition des présentes Conditions Générales d’Utilisation viendrait à perdre sa validité ou si ces dernières devaient contenir une lacune, la disposition en question serait (...)
Commission nationale de l’informatique et des libertés
Thèmes de cette page : mentions legales,legislation internet,mentions internet, mentions legales,legislation internet,mentions internet, mentions legales,legislation internet,mentions internet,